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Journal n°8499
du 14 août 2020
Décision Archiépiscopale portant nomination d'un Vicaire Paroissial à la Paroisse Saint-Nicolas.
Nous, Dominique-Marie David, par la grâce de Dieu et l'autorité du Siège Apostolique, Archevêque de Monaco,Vu les canons 545 à 552 du Code de Droit Canonique ;Vu l'Ordonnance Souveraine du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale Quemadmodum Sollicitus Pastor du 15 ...
Journal n°8499
du 14 août 2020
Décision Archiépiscopale portant nomination d'un Délégué Épiscopal au Service du Catéchuménat.
Nous, Dominique-Marie David, par la grâce de Dieu et l'autorité du Siège Apostolique, Archevêque de Monaco,Vu l'Ordonnance Souveraine du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale Quemadmodum Sollicitus Pastor du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et la...
Journal n°8424
du 8 mars 2019
Décision Archiépiscopale portant nomination d'un Délégué épiscopal.
Nous, Bernard Barsi, Archevêque de Monaco,Vu les canons du Code de Droit Canonique ;Vu l'Ordonnance du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale « Quemadmodum Sollicitus Pastor » du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et la Principauté de Monaco pou...
Journal n°8425
du 15 mars 2019
Décision Archiépiscopale portant nomination d'un Délégué épiscopal.
Nous, Bernard Barsi, Archevêque de Monaco,Vu le Code de Droit Canonique ;Vu l'Ordonnance du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale « Quemadmodum Sollicitus Pastor » du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et la Principauté de Monaco pour l'érectio...
Journal n°8504
du 18 septembre 2020
Décision Archiépiscopale plaçant un prêtre hors du champ d'application du statut des ecclésiastiques.
Nous, Dominique-Marie David, par la grâce de Dieu et l'autorité du Siège Apostolique, Archevêque de Monaco,Vu le canon 271 du Code de Droit Canonique ;Vu l'Ordonnance Souveraine du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale Quemadmodum Sollicitus Pastor du 15 mars 18...
Journal n°8504
du 18 septembre 2020
Décision Archiépiscopale portant nomination d'un aumônier de la Force Publique.
Nous, Dominique-Marie David, par la grâce de Dieu et l'autorité du Siège Apostolique, Archevêque de Monaco,Vu les canons 271 et 564 à 572 du Code de Droit Canonique ;Vu l'Ordonnance Souveraine du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale Quemadmodum Sollicitus Pastor du...
Journal n°8668
du 10 novembre 2023
Décision Archiépiscopale admettant un chanoine honoraire à faire valoir ses droits à la retraite.
Nous, Dominique-Marie David, par la grâce de Dieu et l’autorité du Siège Apostolique, Archevêque de Monaco,Vu le canon 184 § 1 du Code de Droit Canonique ;Vu l’Ordonnance Souveraine du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale « Quemadmodum Sollicitus Past...
Journal n°8664
du 13 octobre 2023
Décision Archiépiscopale portant nomination d'un aumônier de maisons de retraite.
Nous, Dominique-Marie David, par la grâce de Dieu et l’autorité du Siège Apostolique, Archevêque de Monaco,Vu les canons 564 à 572 du Code de Droit Canonique ;Vu l’Ordonnance Souveraine du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale Quemadmodum Sollicitus Pastor du 15 ...
Journal n°8664
du 13 octobre 2023
Décision Archiépiscopale portant nomination d'un vicaire à la paroisse Saint-Nicolas.
Nous, Dominique-Marie David, par la grâce de Dieu et l’autorité du Siège Apostolique, Archevêque de Monaco,Vu les canons 271 et 545 à 552 du Code de Droit Canonique ;Vu l’Ordonnance Souveraine du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale Quemadmodum Sollicitus Pastor du...
Journal n°8630
du 17 février 2023
Décision Archiépiscopale portant nomination d'un Administrateur Paroissial de la Cathédrale de Monaco.
Nous, Dominique-Marie David, par la grâce de Dieu et l’autorité du Siège Apostolique, Archevêque de Monaco,Monsieur le Chanoine Daniel Deltreuil, Archidiacre du Chapitre de la Cathédrale et curé de celle-ci, étant empêché aujourd’hui pour une durée indéterminée, d’exercer sa charge curiale ;Vu le...
Journal n°8651
du 14 juillet 2023
Décision Archiépiscopale relevant, à sa demande, un Chanoine de sa charge d'Administrateur Paroissial à la Cathédrale de Monaco.
Nous, Dominique-Marie David, par la grâce de Dieu et l’autorité du Siège Apostolique, Archevêque de Monaco,Vu Notre décret du 28 janvier 2023 portant nomination d’un administrateur paroissial de la cathédrale ;Vu la demande de Monsieur le Chanoine Guillaume Paris de renoncer à cette cha...